Déposée le 27 mars 2006 par la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES COMTES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-18 du 5 mai 2006.
Le déposant est la société AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT domicilié(e) 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 897 254 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves domicilié(e) 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France.
La marque LES COMTES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420234.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, SCS - 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France - SIREN 341897254
AGRO'NOVAE DEVELOPPEMENT, M. FAURE Yves - 11 espace SAint Pierre - 04310 - PEYRUIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18
Renouvellement avec limitation le 7 mars 2016 n°2612210 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-03-07
Viandes, poissons, volailles et gibiers à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, extraits de viandes, fruits et légumes conservés séchés ou cuits (à l'exception des olives), olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux de Provence » « Olives noires de la vallée des Baux de Provence » ; huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huile d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « Huile d'olive d'Aix en Provence » « Huile d'olive de Haute Provence », « Huile d'olive de la vallée des Baux de Provence » ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LES COMTES DE PROVENCE"
